Conditions d’utilisation

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As we close this comment period, thanks to you for a job well done. Congratulations to you, the community, for participating in the most collaborative drafting of a Terms of Use for any major website! With 4500 lines of text, resolution of more than 120 different issues, and over 120 days of discussion, we are bringing this stage of the collaboration to an end today, December 31, 2011. All comments after this date unfortunately may not be reviewed. We will take this near final version of the proposed terms of agreement and review it internally at WMF. We don't anticipate any changes other than small non-substantive edits. If there are any substantive recommendations, we will return to the community and open the discussion for another week on those recommendations. In January 2012 or shortly afterwards, the legal department then expects to recommend the final version to the Board of Wikimedia Foundation for review and approval. We expect the Board will take some time to review before reaching a final decision. Thank you again for all your ideas, creativity, thoughtfulness, research, and expertise. Collaboration worked, and that's because of you. You can read more about your efforts on the Wikimedia blog.

Nos conditions d’utilisation

Imaginez un monde dans lequel chaque être humain peut librement obtenir et partager des connaissances. Ceci est notre engagement. – Notre vision.

Bienvenue sur Wikimedia ! La “Wikimedia Foundation, Inc.” (« nous », également souvent désignée informellement en français comme la « Fondation Wikimédia ») est une association caritative à but non lucratif dont la mission consiste à donner aux gens du monde entier la possibilité et la volonté de rassembler et de produire des contenus sous une licence libre|Œuvre libre|licence libre ou dans le domaine public, et de les propager de manière efficace et globale, gratuitement.

Afin de soutenir notre communauté active, nous fournissons les infrastructures essentielles et le cadre organisationnel permettant le développement de Projects wiki multilingues, leur editions (comme expliqué ici) et d'autres efforts utiles à cette mission. Nous nous battons pour créer et maintenir les informations éducatives et informatives de nos Projets à disposition sur Internet, gratuitement et à jamais.

Nous vous (« vous » ou « l’utilisateur ») souhaitons la bienvenue en tant que lecteur, modificateur, auteur ou contributeur des Projets Wikimedia, et nous vous encourageons à rejoindre la communauté Wikimedia. Néanmoins, avant de participer, nous vous demandons de bien vouloir lire et accepter les Conditions d’utilisation suivantes (« l’Accord »).

Résumé

Cet accord vous informe sur nos services à la Wikimedia Foundation, sur notre relation avec vous en tant qu’utilisateur, et sur les droits et responsabilités qui guident chacun de nous. Nous voulons que vous sachiez que nous hébergeons une quantité incroyable de contenus éducatifs et informatifs, qui a été entièrement apportée et rendue possible par des utilisateurs tels que vous-même. En règle générale nous n’apportons, ni ne surveillons, ni ne supprimons de contenu (à la rare exception des politiques telles que cet Accord ou pour se conformer légalement aux avis du DMCA américain sur le droit d’auteur ; voir en français : DMCA). Cela signifie que le contrôle éditorial est entre vos mains et celles de vos collègues utilisateurs qui créent et gèrent le contenu. Nous ne faisons qu’héberger ce contenu.

La communauté — le réseau des utilisateurs qui constamment bâtissent et utilisent les divers sites ou Projets — est la principale ressource à travers laquelle les buts de la mission sont réalisés. La communauté contribue à nos sites et aide à les régir. La communauté a la responsabilité essentielle de créer et faire appliquer des politiques sur les Projets.

Vous êtes encouragé à participer en tant que contributeur, éditeur ou auteur, mais vous devez suivre les règles qui gouvernent chacun des Projets indépendants. Le plus grand de nos projets est Wikipédia, mais nous hébergeons également d’autres Projets, chacun avec des objectifs différents et des méthodes de travail différentes. Chaque projet a une équipe de contributeurs, modificateurs ou auteurs qui travaillent ensemble pour créer et gérer le contenu de ces Projets. Vous êtes encouragé à rejoindre ces équipes et travailler avec eux pour améliorer ces Projets. Étant donné que notre but est de créer du contenu librement accessible au public, nous requérons généralement que tout le contenu auquel vous contribuez soit disponible sous une licence libre ou dans le domaine public.

Soyez conscient que vous êtes légalement responsable de toutes vos contributions, éditions ou réutilisations des contenus Wikimedia au regard des lois des États-Unis ou des autres lois applicables (qui peuvent inclure les lois où vous vivez ou de l’endroit où vous visionnez ou éditez le contenu). Ceci signifie qu’il est important que vous fassiez attention lorsque vous postez du contenu. Au regard de cette responsabilité, nous avons quelques règles sur ce que vous ne pouvez pas publier, la plupart étant soit pour votre propre protection soit pour la protection d’autres utilisateurs semblables à vous-même. Veuillez garder à l’esprit que le contenu que nous hébergeons a pour finalité de l’information générale seulement, donc que si vous avez besoin d’un conseil expert sur une question précise (par exemple des questions médicales, légales ou financières), vous devriez rechercher l’aide d’un professionnel licencié ou qualifié. Nous incluons également d’autres notices ou dénis importants, donc veuillez lire l’Accord dans son entier.

Pour plus de clarté, d'autres organisations, telles que sections locales de Wikimedia et associations, qui peuvent partager la même mission sont pourtant juridiquement indépendantes et distinctes de la Wikimedia Foundation et n'ont aucune responsabilité pour les opérations sur le site Web ou son contenu.

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1. Nos services

La Wikimedia Foundation a pour but d’encourager la croissance, le développement et la distribution de contenu libre multilingue, et de fournir entièrement le contenu de ces Projets basés sur des wikis au public pour un usage gratuit. Notre rôle est d’héberger quelques-uns des plus grands projets de référence édités collaborativement dans le monde, ce que vous pouvez trouver sur http://www.wikimedia.org. Cependant, nous n’agissons qu’en tant que service d’hébergement, en maintenant une infrastructure et un cadre organisationnel qui permet à nos utilisateurs de construire les Projets Wikimedia en contribuant et en éditant le contenu eux-mêmes. En raison de notre unique rôle, il y a certaines choses dont vous devez être conscient en considérant notre relation avec vous, les Projets et les autres utilisateurs :

1. Nous n’exerçons pas de rôle éditorial : Puisque les Projets Wikimedia sont édités collaborativement, tout le contenu que nous hébergeons est fourni par des utilisateurs comme vous, et nous n’exerçons pas de rôle éditorial. Ceci signifie que nous ne surveillons ni ne modifions généralement aucun contenu des Projets Wikimedia, et nous ne prenons pas de responsabilité quant à ce contenu. De façon similaire, nous n’approuvons pas les opinions exprimées via nos services et nous ne présentons ou garantissons aucune vérité, précision ou fiabilité des contenus envoyés par la communauté. En revanche, nous fournissons simplement l’accès au contenu que vos collègues utilisateurs ont apporté et édité.
2. Vous êtes responsable de vos propres actions : vous êtes légalement responsable de vos modifications et des contributions sur les projets Wikimedia, donc pour votre propre protection, vous devriez faire preuve de prudence et éviter de contribuer tout contenu qui peut entraîner une responsabilité criminelle ou civile. Veuillez être conscient des lois des États-Unis, où nous sommes basés, et des autres lois applicables (qui peuvent inclure les lois du lieu où vous habitez ou celles du lieu où vous visualisez ou modifiez le contenu).

2. Politique de confidentialité

Nous vous demandons de consulter attentivement les termes de notre politique de confidentialité, afin que vous soyez conscient de la façon par laquelle nous collectons et utilisons vos informations personnelles. Puisque nos services sont utilisés par des personnes partout dans le monde, des informations personnelles que nous collectons pourraient être stockées et traitées aux États-Unis, ou dans tout autre pays où nous ou nos prestataires maintiennent des agences et activités. En utilisant nos services, vous consentez à de tels transferts d’informations hors de votre pays.

3. Contenu hébergé

1. Vous pourriez trouver certains éléments de contenu problématiques : puisque nous fournissons un vaste ensemble de contenus qui sont produits ou rassemblés par des utilisateurs semblables à vous, vous pourriez rencontrer des éléments que vous trouvez offensifs, erronés, menant dans de mauvaises directions, mal identifiés ou autrement problématiques. Nous demandons par conséquent que vous utilisiez le sens commun et votre propre jugement lorsque vous utilisez nos services.
2. Notre contenu est destiné uniquement à l’information générale : bien que nous hébergions un vaste ensemble d’informations qui traitent de sujets professionnels, y compris dans des matières médicales, légales ou financières, ce contenu n’est présenté qu’aux seules fins de l’information générale et ne devrait pas être considéré comme un conseil professionnel. Veuillez rechercher un conseil professionnel indépendant chez quelqu’un qui est licencié ou qualifié dans la matière applicable au lieu d’agir d’après quelque information, opinion ou conseil qui serait contenu dans l’un des sites Internet des Projets.

4. Restrictions de certaines activités

Les Projets hébergés par la Wikimedia Foundation n’existent que grâce à la communauté vibrante d’utilisateurs semblables à vous-mêmes, qui collaborent ensembles pour écrire, modifier et corriger le contenu. Nous accueillons avec joie votre participation à cette communauté. Nous attendons de votre part que vous restiez civil et poli dans vos interactions avec les autres au sein de la communauté et que vous agissiez de bonne foi et effectuiez des modifications et contributions dans le but de poursuivre plus avant la mission du Projet partagé.

Certaines activités, qu’elles soient légales ou illégales, peuvent être dommageables aux autres utilisateurs et contreviennent à nos règles, elles vous assujettissent à votre responsabilité. Par conséquent, pour votre propre protection et celle des autres utilisateurs, vous ne pouvez pas vous engager à de telles activités sur nos sites. Ces activités restreintes incluent :

Harceler et commettre des abus contre les autres utilisateurs :

• commettre du harcèlement, des menaces, des propos outrageants, des postages massifs indésirables ou du vandalisme ; et
• transmettre des courriers en chaîne, des déchets, ou des courriers massifs indésirables à d’autres utilisateurs.

Entrer en violation de la confidentialité des autres :

• enfreindre les droits de confidentialité des autres selon les lois des États-Unis ou d’autres lois applicables (qui peuvent inclure les lois du lieu où vous vivez ou celle du lieu où vous visualisez ou modifiez le contenu) ;
• solliciter des informations personnellement identifiables dans des buts de harcèlement, d’exploitation, de violation de confidentialité, ou tout autre but promotionnel ou commercial non explicitement approuvé par la Wikimedia Foundation ; et
• solliciter des informations personnellement identifiables de quiconque âgé de moins de 18 ans dans un but illégal ou violer toute loi applicable regardant la santé et le bien-être des personnes mineures.

S’engager dans de fausses déclarations, l’usurpation d’identité ou la fraude :

• publier intentionnellement ou en connaissance de cause tout contenu qui constitue un outrage ou une diffamation ;
• publier tout contenu qui est faux ou inexact dans l’intention de tromper ;
• tenter d’usurper l’identité d’un autre utilisateur ou individu, vous représenter avec une fausse affiliation avec tout individu ou toute entité, ou utiliser le nom utilisateur d’un autre utilisateur dans l’intention de tromper ; et
• s’engager dans la fraude.

Commettre des infractions aux droits réservés :

• enfreindre des droits d’auteurs, marques commerciales, brevets ou d’autres droits de propriété.

Détourner l’utilisation de nos services pour d’autres fins illégales :

• publier de la pornographie impliquant des mineurs ou tout autre contenu qui contrevient aux lois applicables concernant la pornographie des enfants ;
• publier ou faire un trafic de contenus ou matériels obscènes, illégaux en vertu des lois applicables ; et
• utiliser les services d’une façon incompatible avec la loi applicable.

Faire un usage perturbant et illégal des équipements et services :

• publier ou distribuer du contenu qui comporte tout virus, logiciel malveillant, vers, chevaux de Troie, code malicieux ou tout autre contenu dommageable ;
• s’engager dans des utilisations automatisées du site qui sont abusives ou perturbantes pour les services et qui n’ont pas été approuvées par la communauté Wikimedia ;
• perturber les services en plaçant une charge indue sur le site Internet d’un Projet ou les réseaux et serveurs connectés avec un site Internet de Projet ;
• perturber les services en inondant un des sites Internet de Projet par des communications ou d’autre trafic qui ne suggère aucune intention sérieuse d’utiliser le site Internet du Projet dans son but établi ;
• identifier, analyser ou tester la vulnérabilité d’un quelconque de nos systèmes techniques ou réseaux sans autorisation ; et
• accéder en connaissance de cause, altérer ou utiliser l’une quelconque des zones non publiques de nos systèmes informatiques sans autorisation.

• such actions do not unduly abuse or disrupt our technical systems or networks;
• such actions are not for personal gain (except for credit for your work);
• you report any vulnerabilities to MediaWiki developers (or fix it yourself); and
• you do not undertake such actions with malicious or destructive intent.

We reserve the right to exercise our enforcement discretion with respect to the above terms.

5. Sécurité des mots de passe

Vous êtes responsable de la protection de votre propre mot de passe et ne devez jamais le divulguer à des tiers.

6. Marques commerciales

Bien que nous ayons de considérables libertés de réutilisation du contenu des sites Internet des Projets, il est important que, à la Wikimedia Foundation, nous protégions nos droits de marques commerciales afin que nous puissions protéger nos utilisateurs contre des usurpateurs frauduleux. En raison de ceci, nous vous demandons bien vouloir respecter nos marques commerciales. Toutes les marques commerciales de la Wikimedia Foundation appartiennent à la Wikimedia Foundation et toute utilisation de nos noms de commerce, marques commerciales, marques de service, logos ou noms de domaine doit être conforme avec cet Accord et avec notre politique de marques commerciales. Vous pouvez trouver une liste non exhaustive de nos marques commerciales ici.

7. Licences applicables au contenu

Afin de faire croître les biens communs de connaissance et de culture libres, tous les utilisateurs qui contribuent aux Projets doivent accorder au public général des permissions étendues de redistribuer et réutiliser leurs contributions librement, tant que cette utilisation reste proprement attribuée et que la même liberté de réutiliser et redistribuer est accordée à toutes les œuvres dérivées. En gardant notre but de fournir des informations libres à une audience la plus large possible, nous requérons que, quand cela est nécessaire, tous les contenus soumis soient placés sous une licence leur permettant d’être réutilisables par quiconque voudrait y accéder.

Vous êtes d’accord avec les obligations de licence suivantes :

1. Texte dont vous détenez les droits d’auteur : lorsque vous publiez du texte dont vous détenez les droits d’auteur, vous acceptez de la placer sous les deux licences :
   • Creative Commons Attribution-ShareAlike 3.0 Unported License (“CC BY-SA”) ; et
   • GNU Free Documentation License (“GFDL”) (non versionée, sans section invariante, ni texte initial de couverture, ni texte de fin de couverture).
   (Les réutilisateurs peuvent satisfaire à l’une ou l’autre des licences ou aux deux.)
   
   La seule exception est lorsqu’un Projet ou une fonctionnalité locale requiert une licence différente. Dans ce cas, vous acceptez de placer tout texte que vous contribuez sous cette licence particulière. Par exemple, l’édition anglophone de Wikinews oblige que tout texte de contenu soit publié sous la licence Creative Commons Attribution 2.5 Generic License (“CC BY 2.5”) mais ne requière pas une seconde licence GFDL.
   
   Veuillez noter que les conditions de ces licences autorisent effectivement des utilisations commerciales de vos contributions, tant que de telles utilisations se conforment avec ces conditions.
2. Attribution : l’attribution est une partie importante de ces licences. Nous la considérons comme donner le crédit à qui ce crédit est dû — aux auteurs tels que vous-même. Lorsque vous contribuez du texte, vous acceptez d’en être crédité comme auteur d’une quelconque des façons suivantes :
   1. par un hyperlien (si possible) ou une URL vers l’article auquel vous avez contribué (puisque chaque article comporte une page historique qui liste les auteurs et modificateurs) ;
   2. par un hyperlien (si possible) ou une URL vers une copie en ligne alternative et stable, qui est librement accessible et en conformité avec la licence, et qui donne crédit aux auteurs d’une façon équivalente au crédit donné sur le site Internet du Projet ; ou
   3. par une liste de tous les auteurs (mais veuillez noter que toute liste d’auteurs pourrait être filtrée pour exclure des contributions très petites ou inappropriées).
3. Importation de texte : vous pouvez importer du texte que vous avez trouvé ailleurs ou dont vous partagez avec d’autres les droits d’auteurs, mais dans ce cas vous vous portez garant que le texte est disponible suivant des termes qui sont compatibles avec la licence CC BY-SA 3.0 (ou, comme expliqué ci-dessus, avec une autre licence qui serait exceptionnellement requise par le Projet ou la fonctionnalité locale) (“CC BY-SA”). Un contenu disponible seulement sous la GFDL n’est pas permissible.
   
   Vous acceptez que, si vous importez du texte sous une licence CC BY-SA qui requiert une attribution, vous devez en créditer le ou les auteurs d’une façon raisonnable. Là où un tel crédit est communément donné au moyen des historiques de page (par exemple la copie interne à Wikimedia), il est suffisant de donner l’attribution dans le résumé de modification, qui est enregistré dans l’historique de page, lors de l’importation du texte. Les nécessités d’attribution sont parfois trop intrusives dans certaines circonstances particulières (indépendamment de la licence) et il peut exister des cas où la communauté Wikimedia décide que le texte importé ne peut pas être utilisé pour cette raison.
4. Médias non textuels : les médias non textuels sur les Projets sont disponibles sous une variété de licences différentes qui supportent l’objectif général d’autoriser une réutilisation et la redistribution non restrictives. Lorsque vous contribuez un média non textuel, vous acceptez de vous conformer avec les obligations de telles licences, comme décrites dans notre politique de licence, et aussi de vous conformer avec les obligations du Projet ou de la fonctionnalité particulière dans lequel ou laquelle vous contribuez. Aussi consultez la politique de licences de Wikimedia Commons pour plus d’informations sur la contribution de médias non textuels sur ce Projet.
5. Aucune révocation de licence : à l’exception des conditions requises par votre licence, vous acceptez de ne jamais révoquer unilatéralement, ni de ne jamais demander l’invalidation de toute licence que vous avez accordée en vertu du présent Accord, portant sur tout contenu textuel ou tout média non textuel auquel vous avez contribué dans des Projets ou fonctionnalités Wikimedia, même si vous mettez fin à l’utilisation de nos services.
6. Contenu du domaine public : le contenu qui est dans le domaine public est bienvenu ! Il est cependant primordial que vous confirmiez son statut de domaine public aux États-Unis et tout autres pays, tel que requis sur le Projet local. Lorsque vous contribuez du contenu qui est dans le domaine public, vous vous portez garant que la matière importée est effectivement dans le domaine public, et vous acceptez de le libeller d’une façon appropriée.
7. Réutilisation : la réutilisation du contenu que nous hébergeons est bienvenue, bien que des exceptions existent pour le contenu limité contribué selon la règle américaine de “fair use” ou bien des exceptions similaires relevant des lois sur le droit d’auteur. Toute réutilisation doit se conformer avec la ou les licences sous-jacentes.
   
   Lorsque vous réutilisez ou redistribuez une page de texte développée par la communauté Wikimedia, vous acceptez d’en attribuer les auteurs d’une quelconque des façons suivantes :
   1. par un hyperlien (si possible) ou une URL vers la page ou les pages que vous réutilisez (puisque chaque page comporte une page historique qui liste les auteurs et modificateurs) ;
   2. par un hyperlien (si possible) ou une URL vers une copie en ligne alternative et stable, qui est librement accessible et en conformité avec la licence, et qui donne crédit aux auteurs d’une façon équivalente au crédit donné sur le site Internet du Projet ; ou
   3. par une liste de tous les auteurs (mais veuillez noter que toute liste d’auteurs pourrait être filtrée pour exclure des contributions très petites ou inappropriées).

   Si le texte a été importé d’une autre source, il est possible que le contenu soit placé sous une licence compatible CC BY-SA mais pas GFDL (tel que décrit dans « Importation de texte » ci-dessus). Dans ce cas, vous acceptez de vous conformer avec la licence compatible CC BY-SA et n’avez pas l’option de la placer aussi sous licence GFDL. Pour déterminer la licence qui s’applique au contenu que vous cherchez à réutiliser ou redistribuer, vous devriez consulter le pied de page, l’historique de la page et la page de discussion associée.

   De plus, soyez conscient que du texte, dont l’origine remonte à des sources externes et qui a été importé dans un Projet, peut être placé sous une licence qui lui attache des obligations d’attribution supplémentaires. Les utilisateurs acceptent d’indiquer de façon claire ces obligations d’attributions additionnelles. Selon le Projet, de telles obligations peuvent apparaître dans une bannière ou une autre notation désignant que tout ou partie du contenu a été à l’origine publié ailleurs. Là où de telles notations sont visibles, les réutilisateurs devraient les préserver.

   Concernant tout média non textuel, vous acceptez de vous conformer avec toute licence sous laquelle l’œuvre a été rendue disponible (ce qui peut être découvert en cliquant sur l’œuvre et en consultant la section au sujet de la licence sur sa page de description ou en consultant une page source applicable à cette œuvre). Lors de la réutilisation de tout contenu que nous hébergeons, vous acceptez de vous conformer avec les obligations d’attribution appropriées, telles que requises par la ou les licences sous-jacentes.
8. Modifications ou additions au contenu que vous réutilisez : lorsque vous modifiez ou effectuez des additions au texte que vous avez obtenu d’un site Internet de Projet, vous acceptez de placer le contenu modifié ou ajouté sous licence CC BY-SA 3.0 ou ultérieure (ou, comme expliqué ci-dessus, une autre licence quand elle est exceptionnellement requise par le Projet ou la fonctionnalité locale).
   
   Lorsque vous modifiez ou effectuez des additions à tout média non textuel que vous avez obtenu depuis un site Internet de Projet, vous acceptez de placer le contenu modifié ou ajouté sous une licence compatible avec n’importe laquelle des licences sous laquelle l’œuvre originale a été rendue disponible.
   
   Que ce soit pour un contenu textuel ou pour un média non textuel, vous acceptez d’indiquer clairement que le travail original a été modifié. Si vous réutilisez un contenu textuel dans un wiki, il est suffisant d’indiquer dans l’historique de page que vous avez effectué un changement au texte importé. Pour chaque copie ou version modifiée que vous distribuez, vous acceptez d’inclure un avis de licence établissant selon quelle licence l’œuvre a été publiée, en même temps qu’un hyperlien ou une URL vers le texte de la licence ou une copie de la licence elle-même.

8. Conformité à la DMCA américaine

La Wikimedia Foundation veut s’assurer que le contenu que nous hébergeons peut être réutilisé par d’autres utilisateurs sans crainte de responsabilité et que celui-ci n’enfreint pas les droits propriétaires des autres. Par équité avec nos utilisateurs, de même qu’envers les autres créateurs et détenteurs de droits d’auteurs, notre politique est de répondre aux notices d’infractions alléguées qui satisfont aux formalités américaines de la Digital Millennium Copyright Act (“DMCA”). Conformément à la DMCA, nous terminerons, dans des circonstances appropriées, les utilisateurs et titulaires de comptes sur nos systèmes et réseaux qui ont enfreint de façon répétée les droits des autres.

Cependant, nous reconnaissons également que toutes les demandes de suppression ne sont pas toujours valides ou de bonne foi. Dans de tels cas, nous encourageons fermement les utilisateurs à enregistrer des contre-demandes quand ils croient qu’une demande DMCA est infondée ou impropre. Pour plus d’informations sur ce que l’on peut faire si vous pensez qu’une notification DMCA a été improprement enregistrée, consultez le site Internet Chilling Effects.

Si vous êtes le détenteur des droits d’un contenu qui a été improprement utilisé sur un des Projets sans votre permission, vous pouvez demander à ce que le contenu soit retiré selon la DMCA. Pour effectuer une telle demande, veuillez envoyer un courriel à notre agent désigné à legal wikimedia.org ou envoyez une demande par courrier à l’adresse listée ici.

Alternativement, vous pouvez faire une demande à notre communauté, qui s’occupe souvent de questions relatives aux droits d’auteur de façon plus rapide et plus effective que prescrite selon la DMCA. Dans ce cas, vous pouvez poster un avis expliquant vos préoccupations au sujet des droits d’auteur. Pour une liste non exhaustive et non officielle des processus relevants pour chacun des Projets, consultez cette page. Avant de déposer une réclamation DMCA, vous avez aussi la possibilité d’envoyer un courriel à la communauté à infowikimedia.org.

9. Sites Internet et ressources provenant de tiers

Vous êtes seul responsable de votre utilisation de tous les sites Internet ou toutes les ressources en provenance de tiers. Bien que les Projets puissent contenir des liens vers des sites Internet et ressources de tiers, nous n’endossons pas et ne sommes pas tenus responsables de leur disponibilité ou de leur exactitude, ni de leurs contenus, produits ou services liés (y compris, sans limitation, tous virus ou tous autres dysfonctionnements qu’ils pourraient provoquer), de même que nous n’avons aucune obligation à surveiller de tels contenus tiers.

10. Gestion des sites Internet

La communauté a pour responsabilité première de régler les violations de politique de chaque Projet et d’autres problèmes similaires. À la Wikimedia Foundation, nous intervenons rarement dans les décisions de la communauté au sujet de la politique et son renforcement. Dans des cas inhabituels, le besoin peut se faire sentir ou la communauté peut nous demander de régler le cas d’un utilisateur problématique à cause de perturbations significative d’un Projet ou un comportement dangereux. Dans de tels cas, nous nous réservons le droit, mais n’avons pas l’obligation, de :

• enquêter de façon approfondie votre utilisation du service (a) pour déterminer si une violation de cet Accord, de la politique du Projet, ou de toute autre loi applicable ou politique s’est produite, ou (b) pour nous conformer à toute loi applicable, à une injonction légale, ou une demande gouvernementale appropriée ;
• détecter, prévenir, ou autrement régler les problèmes de fraude, sécurité ou techniques, ou de répondre aux demandes de support des utilisateurs ;
• refuser, désactiver ou restreindre l’accès à la contribution de tout utilisateur qui viole cet Accord ;
• bloquant le compte d’un utilisateur ou bannir un utilisateur pour ses actions ayant violé cet Accord, y compris les actes répétés d’infraction au droit d’auteur ;
• prendre des mesures légales contre les utilisateurs qui violent cet Accord (y compris en en faisant état aux autorités de renforcement de la loi) ; et
• gérer autrement les sites Internet des Projets de façon à faciliter leur bon fonctionnement et protéger les droits, propriétés et la sécurité de nous-mêmes et ceux de nos utilisateurs, licenciés, partenaires et du public.

Dans l’intérêt de nos utilisateurs et des Projets, dans la circonstance extrême où un quelconque individu aura eu son compte bloqué d’après cette clause, il ou elle se verra interdit(e) de créer ou d’utiliser tout autre compte sur le même Projet, à moins que nous ne lui accordions une autorisation explicite.

Des membres autorisés de la communauté Wikimedia peuvent également prendre des mesures en accord avec les politiques communautaires des Projets individuels, y compris mais sans s’y limiter, l’investigation, le blocage ou le bannissement d’utilisateurs qui violent ces politiques. Des utilisateurs particulièrement problématiques, qui ont eu leurs comptes bloqués sur de multiples Projets, peuvent être sujets à un bannissement de tous les autres Projets, en accord avec la politique de bannissement général. En contraste avec les résolutions du Conseil ou avec cet Accord, les politiques établies par la communauté, qui peuvent couvrir un seul Projet ou de multiples Projets (tels que la politique de bannissement général), peuvent être modifiées par la communauté concernée selon ses propres procédures.

Les utilisateurs particulièrement problématiques, qui on eu des comptes ou leur accès bloqué sur plusieurs projets peuvent être bannis de l'ensemble des projets, conformément à lPolitique de banissement globall. Contrairement aux résolutions du Conseil ou à ces conditions d'utilisation, les politiques établies par la communauté, qui peut couvrir un projet unique ou plusieurs projets (comme la politique de banissement 'interdiction global), peuvent être modifiées par la communauté concernée en fonction de ses propres procédures.

Le blocage d’un compte ou le bannissement d’un utilisateur selon cette clause devra se faire en conformité avec la section 12 de cet Accord.

11. Résolutions et politiques des Projets

Le conseil d’administration de la Wikimedia Foundation publie des politiques officielles de temps en temps. Certaines de ces politiques peuvent être obligatoires pour un Projet particulier et, quand elles le sont, vous acceptez de vous y soumettre dans toute l’étendue de leur application.

12. Terminaison de cet Accord

Bien que nous espérions que vous resterez et continuerez à contribuer aux Projets, vous pouvez arrêter d’utiliser nos services quand bon vous semble. Dans certaines circonstances (espérons-le improbables), il peut être nécessaire soit pour nous-mêmes soit pour des membres autorisés de la communauté Wikimedia de mettre un terme à tout ou partie de nos services, de terminer cet Accord, bloquer votre compte ou vous bannir en tant qu’utilisateur. Nous nous réservons le droit de suspendre ou mettre fin aux services n’importe quand, avec ou sans raison, et avec ou sans avertissement. Si votre compte est bloqué ou sinon terminé pour une raison quelconque, vous et d’autres utilisateurs conserverez un accès à vos contributions publiques, mais vous pourriez ne plus pouvoir accéder à vos comptes ou paramètres. Même après que vos utilisation et participation auront été bannies, bloquées ou sinon suspendues, cet Accord restera effectif.

13. Litiges et juridiction compétente

Highlighted for emphasis

Bien que nous espérions qu’aucun désaccord sérieux ne survienne, dans l’éventualité où il subsisterait tout litige entre vous et la Wikimedia Foundation, vous acceptez de la résoudre exclusivement dans une cours de justice d’État ou fédérale située dans le Comté de San Francisco en Californie (États-Unis). Vous acceptez également que les lois de l’État de Californie et, dans l’étendue applicable, les lois des États-Unis d’Amérique régiront cet Accord, de même que toute réclamation qui pourrait survenir entre vous et nous (sans référence au conflit de principes légaux). Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle, et convenez de vous y présenter, des tribunaux situés dans le Comté de San Francisco en Californie, pour toute action judiciaire ou audience en relation avec nous ou cet Accord.

Pour assurer que les litiges seront réglés tôt après leur survenance, vous acceptez que, indépendamment de tout statut ou toute loi stipulant le contraire, toute réclamation ou toute cause d’action que vous pourriez relever du fait de nos services et de l’Accord, ou de leur utilisation, sera déposée dans les limites statutaires ou, si plus tôt, un (1) an après la découverte des faits pertinents permettant de soutenir une telle réclamation ou cause d’action judiciaire, ou sinon sera forclose pour toujours.

14. Dénis

Highlighted for emphasis

À la Wikimedia Foundation, nous faisons de notre mieux pour fournir des services éducatifs et informatifs à une très large audience, mais votre utilisation de nos Services se fait à vos seuls risques. Nous fournissons ces Services sur une base « telle quelle » et « telle que disponible », et nous nions expressément les garanties expresses ou implicites de toutes sortes, y compris mais sans s’y limiter les garanties de valeur marchande, d’adéquation à un besoin particulier, et de non-contrefaçon. Nous ne formulons aucune garantie que nos Services satisferont à vos obligations, seront sûrs, sécurisés, ininterrompus, fournis à l’heure, de façon précise ou sans erreur, ni que vos informations seront sécurisées.

Nous ne sommes pas responsables du contenu, des données ou des actions de tiers, et vous renoncez à prétendre contre nous, nos directeurs, responsables, salariés et agents toute réclamation ou dommages, connus et inconnus, survenant de toute réclamation que vous avez contre tous tels tiers, ou en connexion avec cette réclamation. Aucun conseil ni aucune information, obtenue de façon orale ou écrite par vous de notre part ou au travers de nos Services, ne constitue une quelconque garantie non formulée expressément dans cet Accord.

Tout élément téléchargé ou sinon obtenu au moyen de votre utilisation de nos Services, ne se fera qu’à votre propre discrétion et à vos propres risques, et vous serez le seul responsable pour tout dommage à votre système informatique ou perte de données qui résulte de l’obtention d’un tel élément. Vous acceptez que nous n’avons aucune responsabilité pour l’effacement, ou l’échec lors du stockage ou de la transmission de tout contenu ou toute communication maintenue par le Service. Nous nous réservons le droit de créer des limites d’usage et de stockage à notre seule discrétion, en toute heure, avec ou sans avertissement préalable.

Certains États ou certaines juridictions n’autorisent pas les types de dénis présents dans cette section, aussi ils peuvent ne pas s’appliquer à vous.

15. Limitation de responsabilité

Highlighted for emphasis

La Wikimedia Foundation se sera pas tenue responsable envers vous ou envers toute autre partie pour tous dommages directs, indirects, incidents, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris mais sans s’y limiter, les dommages pour pertes de profits, d’image, de données ou autres pertes intangibles, quand bien même nous aurions été avisés de la possibilité de tels dommages. En aucun cas notre responsabilité ne devra excéder mille dollars américains (1 000,00 USD) pour la totalité. Au cas où la loi applicable n’autoriserait pas la limitation ou l’exclusion de responsabilité ou des dommages incidents ou consécutifs, la limitation ou l’exclusion pourrait ne pas s’appliquer pas à vous, bien que notre responsabilité sera limitée aussi pleinement que permis par la loi applicable.

16. Modifications au présent Accord

De même que les entrées par la communauté Wikimedia sont essentielles pour la croissance et la maintenance des Projets, nous croyons que les entrées de la communauté sont essentielles pour que cet Accord rende service de façon appropriée à nos utilisateurs. Elles sont également essentielles pour en faire un contrat équitable. Par conséquent nous fournissons cet Accord pour commentaires à la communauté au moins trente (30) jours avant la fin de la période de commentaires, et faisons de même pour toute révision substantielle future de cet Accord. Si une future révision proposée est substantielle, nous fournirons trente (30) jours supplémentaires pour les commentaires après avoir publié une traduction de la révision proposée en au moins en trois langues. La communauté sera encouragée à traduire la révision proposée vers d’autres langues si approprié. Pour des changements rendus nécessaires pour des raisons administratives ou légales, pour corriger une phrase inexacte ou pour des changements suite aux commentaires de la communauté, nous aviserons la communauté durant au moins trois (3) jours.

Puisqu’il peut être nécessaire de modifier cet Accord ou les politiques associées de temps en temps, nous fournirons un avis de telles modifications et l’opportunité de les commenter via les sites Internet des Projets et via une notification publiée sur la liste de diffusion Announce-L. Cependant, nous demandons de contrôler régulièrement la version la plus à jour de cet Accord (disponible sur [foundation:Terms of use|http://wikimediafoundation.org/wiki/Terms_of_use]), puisque votre utilisation continue de nos services selon le nouvel Accord deviendra officielle après cette notification et la période de révision constitue une acceptation de l’Accord de votre part. Pour la protection de la Wikimedia Foundation et des autres utilisateurs comme vous-même, si vous n’êtes pas d’accord avec nos Conditions d’utilisation, vous ne pouvez pas utiliser nos services.

17. Autres termes

Cet Accord ne constitue pas un contrat de travail, de concession, de partenariat ou de relation de partenariat commercial entre vous et nous, la Wikimedia Foundation. Si vous n’avez pas signé d’accord distinct avec nous, alors cet Accord constitue l’intégralité de l’accord entre vous et nous. En cas de contradiction entre cet Accord et un accord écrit et signé entre vous et nous, l’accord signé prévaudra.

Vous acceptez que nous puissions vous envoyer des informations, y compris concernant des modifications à cet Accord, par courrier électronique, courrier postal ou messages postés sur les sites Internet des Projets.

Si nous devions ne pas appliquer ou faire respecter une des clauses de cet Accord en quelque circonstance que ce soit, cela ne constituerait pas une renonciation à cette clause.

Vous comprenez que, à moins qu’un accord écrit entre vous et nous ne dise le contraire, vous ne pouvez prétendre à aucune compensation pour toute activité, contribution ou idée que vous nous fournissez, à nous, à la communauté ou aux Projets Wikimedia.

Nonobstant toute clause qui préciserait le contraire au sein de cet Accord, nous (la Fondation Wikimedia) et vous n’avons l’intention de ne modifier aucune des clauses applicables et obligations d’une licence libre qui serait employée dans les Projets, dès lors qu’une telle licence libre a été autorisée selon cet Accord.

Cet Accord a été rédigé en anglais (américain). Bien que nous espérons que les traductions de cet Accord sont exactes, dans l’éventualité de toute différence de signification entre la version originale en anglais et une traduction, c’est la version originale en anglais qui fait autorité.

Dans l’éventualité où tout ou partie d’une clause de cet Accord s’avèrerait illégale, nulle ou impossible à appliquer, l’élément en question sera considéré comme détachable de cet Accord et appliqué autant que possible, et toutes les autres clauses de cet Accord resteront inchangées.

Merci !

Nous vous remercions d’avoir pris le temps de lire cet Accord, et nous sommes très heureux de vous accueillir comme contributeur des Projets et utilisateur de nos services. Vos contributions participent à la construction de quelque chose de grandiose : pas seulement une importante collection de projets de référence collaboratifs qui offrent informations et éducation à des millions de personnes qui en seraient peut-être autrement privés, mais aussi une communauté vivante de semblables, à l’esprit ouvert et engagés, ayant tous un objectif des plus nobles.