WikiCamp 2025/Échanges sur les statuts de l'association

Pourquoi changer les statuts de Wikimédia France ?

Moderniser la gouvernance et sécuriser l'association

Renforcer la démocratie interne, surtout autour de l'assemblée générale

Refléter les activités réelles de l'association (c'est notamment un enjeu pour notre soutien juridique, par exemple on ne précise jamais que l'association protège les bénévoles des projets, donc quand nos bénévoles vont en procès pour diffamation on ne peut pas bien les défendre)

Préparer l'avenir
Le cas échéant, remplir les exigences RUP : les statuts-type ont énormément évolué depuis la création de nos statuts actuels, donc si on veut obtenir la RUP il faut les remettre en conformité. (Le fait de mettre les statuts à jour de façon « RUP-compatible » nous permet de suivre des bonnes pratiques de gouvernance et n'implique pas obligatoirement, ni immédiatement, de demander la RUP.

Discussion préliminaire : intérêt général et utilité publique

En 2020, l'assemblée générale a voté pour qu'on vise la reconnaissance d'utilité publique. Nous avons déjà la reconnaissance d'intérêt général.

Avec la RIG (qu'on a), on peut recevoir des legs seulement avec autorisation du préfet et on paie des impôts sur la succession. La légitimité est moyenne.

Avec la RUP, il n'y a pas de conditions pour recevoir des legs et on a surtout une légitimité très forte. On a un rescrit fiscal de 66% sur les dons au lieu de 50% et on peut posséder des immeubles sans condition. Par contre, les contraintes juridiques sont fortes, avec de longs délais et une grande complexité.

Un inconvénient principal est qu'avec la RUP, l'association est placée sous tutelle du ministère de l'Intérieur. Ce ministère a alors accès à tous nos documents internes sur demande ainsi qu'un droit de visite et il faut faire approuver toute modification statutaire. Il a aussi un pouvoir de sanction, c'est-à-dire de nous faire perdre son agrément RUP.

Discussion dans la salle : une personne rappelle que dans le contexte actuel il serait hors de question pour elle d'adhérer à une association qui dépend et doit fournir les informations au ministère de l'Intérieur. Une partie du CA actuel partage ces inquiétudes mais rappelle qu'il faudrait une nouvelle décision en AG pour annuler l'ancienne, mais que de toute façon, il ne se passera rien à court terme et avoir des statuts « compatibles RUP » signifie essentiellement qu'on aura des statuts qui suivent les meilleures pratiques de gouvernance associative, RUP ou non, ce qui est une bonne chose, puisque nos statuts sont de toute façon obsolètes.

Calendrier

Octobre 2025 : première version des statuts sur Meta pour commentaires
Novembre 2025 : discussion ou vote des statuts pour l'AG (en fonction de l'avancée du projet)

Pour modifier les statuts, il faut un quorum de 25% des membres présents et 2/3 d'acceptation parmi les votants. Les statuts actuels ne prévoyant pas le mode d'AG hybride qu'on a adopté depuis plusieurs années, une question se pose sur « membres présents » : parle-t-on de présence physique ou inclut-on la présence en ligne ? Si on inclut la présence en ligne, il faut par ailleurs vérifier les identités de chaque personne, là où aujourd'hui le contrôle est plutôt souple.

Comment impliquer la communauté de l'association :

On fera sûrement un WikiLive
Proposition : dans une asso, on a fait une « fausse AG » en visio pour discuter et dire de venir à la « vraie AG » où les statuts étaient votés.

Les questions qu'on se pose aujourd'hui pour les nouveaux statuts

Préambule et objet

L'objet actuel de l'asso est présenté en une phrase, il devrait s'agir d'une liste la plus exhaustive possible.

Inscrire une notion de soutien au modèle des communs numériques, ce qui augmenterait notre légitimité à porter des actions en justice

Inscrire de façon plus ferme la protection et le soutien aux bénévoles des projets Wikimédia

Faire des références plus claires aux valeurs du mouvement : liberté d'expression, liberté d'accès à l'information

Conseil d'administration

Peut-on envisager la cooptation de personnes expertes ? (Non, sauf en cas de démission pour « tenir » jusqu'à la prochaine AG)

Rôle de l'élu communautaire -> on le garde ? on en met plusieurs ? est-ce que c'est un mode d'élection spécial pour le rôle classique d'administrateur ou un rôle spécifique au sein du CA ?

Discussion sur le nombre d'administrateurs ; on conserve le renouvellement par tiers -> peut-être 9 personnes ? Ça permettrait de mieux maîtriser les dépenses et de travailler plus efficacement.

Format des prises de décision : aujourd'hui, pour toute décision, il faut convoquer au moins 8 jours à l'avance pour une réunion du CA. On voudrait ajouter la possibilité de décisions asynchrones où tout le monde vote, mais pas pendant une réunion et sans le process de convocation, pour les décisions purement formelles ou urgentes.

Rôle du bureau par rapport au CA -> le rôle du bureau change complètement en fonction de la présidence, il n'est pas du tout formalisé aujourd'hui, peut-être qu'on voudrait mieux le définir.

Élection possible de membres salariés : le sujet est contesté dans la jurisprudence RUP. Aujourd'hui on en autorise maximum 2, mais c'est compliqué parce qu'un salarié qui entre au CA devient un peu le patron de ses collègues.

Définir les motifs d'exclusion d'un administrateur : il n'y a ni motifs d'exclusion clairs ni procédures de sanction dans les statuts actuels, il faudrait se préparer pour avoir des bons processus en cas de problème.

Membres

Clarifier les sanctions et les conditions potentielles de perte du statut de membre : aujourd'hui on dit juste « pas de respect des valeurs »… mais les valeurs ne sont pas présentées dans le préambule.

Revoir le rôle des membres d'honneur : enlever ou non ? Changer ou non ?

Question autour de la conservation du pseudonymat dans les instances de l'association: légalement c'est impossible pour le conseil d'administration et les comités de gouvernance (en raison de la question de la représentation démocratique 1 membre = 1 voix, on pourrait avoir plusieurs pseudos)

Assemblée générale

Permettre la tenue d'assemblées générales 100% en ligne

Ajouter que l'AG peut être retransmise en ligne, ce qu'on fait depuis le COVID mais qui n'est pas prévu par les statuts

Rendre l'AG plus souveraine et démocratique avec capacité à influencer l'ordre du jour : aujourd'hui, le jour de l'assemblée générale au moins 95% des membres ont déjà voté en ligne. L'idée serait de transformer l'AG en moment de discussion sur les motions, pour ensuite envoyer la version rédigée et lancer le vote -> Note : le juriste de WMFR estime qu'il n'y a aucune objection à voter en ligne après l'AG plutôt que de voter avant et pendant.

Fin du vote en présentiel, qui concerne ~10 personnes chaque année et est logistiquement complexe (obligation de faire une longue pause, dépouillement, etc.)

Combien de temps le CA reste-t-il en place ? -> actuellement il n'y a pas de bureau pendant une nuit puisque le bureau est élu le lendemain de l'AG : s'il se passe quelque chose de grave pendant la nuit on n'a pas de bureau/présidence, et c'est encore plus grave si la personne était en fin de mandat et ne peut donc plus assurer l'intérim. Question d'autant plus importante si le vote dure plusieurs jours après l'AG : qui est au CA avant l'annonce des résultats mais après l'AG ?
- Prévoir une « couverture des affaires courantes » en cas de force majeure qui empêcherait de nommer le nouveau bureau immédiatement.
- Vérifier si c'est possible en France mais à la fondation, le CA reste en activité pour aider la transition du nouveau CA qui prend ses fonctions quelques mois plus tard. (Un peu sur le modèle des présidentielles aux États-Unis où l'élection est en novembre et la prise de fonction en janvier.)

Note d'Alejandra : attention au quorum, si le vote est après l'AG les gens peuvent oublier de voter et on peut avoir moins de personnes qui votent parce qu'il n'y a pas d'échéance très visible.

Commissions et gouvernance

cf. Formation conflits d’intérêts, éthique :
- Éléments dont on a besoin dans le règlement intérieur pour la RUP : gestion des conflits d'intérêts, cartographie des risques, élaboration de règles déontologiques et procédures de traitement des lanceurs d'alerte.
- Améliorer la clarté des roles et responsabilités des différents comités

Les comités ont-ils un rôle consultatif ou deviennent-ils un contre-pouvoir fort qui peut sanctionner le CA ? -> Dans la RUP, le CA élu doit avoir le pouvoir décisionnaire et il ne faut pas que les commissions puissent le contrer ; dans nos valeurs associatives, on se questionne sur ces pouvoirs. Il faudrait réfléchir à comment on veut organiser cette gouvernance.

Interactions entre le CA et les comités (à fixer dans le RI, mais on peut y réfléchir en refaisant les statuts)

Groupes locaux et thématiques

Question de la reconnaissance des groupes locaux par le CA

Question du droit des marques : aujourd'hui, WMF délègue à WMFR le droit d'utiliser « Wikimédia France ». Les groupes locaux ont des choix flexibles : ils utilisent des noms et logos du mouvement alors qu'on n'a pas le droit de les y autoriser.

On a eu des problèmes avec un groupe local qui utilisait la marque Wikimédia : on a été tenus responsables d'un event où on n'avait pas du tout été impliqués.

Évolution de la structure de Wikimédia France vers une « fédération associative » pour les groupes locaux ? Dans ce cas les groupes locaux seraient eux aussi des associations.

Longue discussion sur les groupes locaux

Ça me fait penser aux modèles des fédérations sportives où on prend la cotisation au club local et dans la cotisation, l'adhésion à la fédération et sa cotisation sont incluses. Donc on peut intégrer via un groupe local ou en « adhérent libre »

Y a-t-il eu une demande de la part des groupes locaux ?
- Non, c'est que si on a le statut RUP et que nos statuts ne prévoient pas d'associations locales, ce sera très difficile à modifier. Il s'agit donc de couvrir les cas de figure possibles.
- Correction : pas de demande d'être une asso, mais plusieurs groupes locaux aimeraient un petit budget propre : une fois qu'ils auront des budgets, ils pourraient vouloir s'organiser plus.

On n'aurait donc pas forcément des sous-associations, juste des associations partenaires qui reçoivent des subventions de WMFR ?
- C'est déjà possible. On voudrait établir les relations dans un cadre large de « si j'adhère à WM Alsace, j'adhère automatiquement à WMFR ».
- On a aussi des statuts qui nous permettent difficilement de donner des subventions. La fondation nous autorise à redistribuer son argent, mais on n'a légalement pas le droit de donner des subventions avec nos dons.
  - Attention, la fondation ne serait peut-être pas fan de ce modèle, il faudriat en discuter avec elle et du fait que c'est ok pour elle de donner de l'argent à des assos locales.

Attention aussi au fait que les groupes locaux sont informels et pourraient vouloir continuer à être informels.
- Ce ne serait jamais une obligation de se constituer en association. L'idée est d'avoir un format suffisamment flexible pour les différentes tailles et orgas de groupes locaux.
- On voit en France des groupes qui voudraient être plus libres, d'autres se crispent à la seconde où on parle de « référent » d'un groupe local. Avec les nouveaux statuts, Cédric voudrait un format suffisamment flexible pour n'empêcher la contribution de personne.

Droits de vote des adhérents / motivations à adhérer
- Dans le cadre d'une fédération, pourrait-il y avoir un risque qu'un gros groupe local en association puisse noyauter l'association française ? -> Pas plus qu'un groupe local pas en association : tout membre d'un groupe local peut adhérer et voter à WMFrance de toute façon.
- Avec une fédération associative, est-ce qu'on ne risquerait pas d'affaiblir les adhésions et pouvoirs de vote pour Wikimédia France ?
- Toutes les plus grosses ONG françaises RUP (croix-rouge, etc.) ont ce système de fédérations d'assos locales. Ça crée un sentiment de proximité donc les gens adhèrent beaucoup plus aux assos locales, donc le réseau est en fait bien plus grand, pas plus petit.
- On a déjà plein de gens qui n'adhèrent pas à WMFrance alors qu'ils sont dans des groupes locaux, parce que les décisions nationales ne les « concernent » pas.

On pense aussi aux Outre-Mer. Le fait de dépendre de l'association WMFrance serait un problème, on ne peut pas les soutenir à des milliers de kilomètres de nous. Ils pourraient vouloir leur propre association, ce serait très logique.
WMDE est très décentralisée. La Fondation reconnait des User Groups, ça marche ? -> Non, les User Groups sont parfaitement indépendants des chapitres. Chez WMDE les locaux sont payés par WMDE, etc. : la gestion est autonome mais WMDE tient complètement les règles.
Le Nigeria est certainement le meilleur exemple dans ce genre, il faut qu'on aille voir ça. Il y a la toute petite Wikimedia Nigeria : d'abord des assos « concurrentes » sont devneues aussi grosses, comme WM Igbo, et plein de petits groupes associatifs / Wikiclubs se sont attachés à des universités. Résultat : une myriade de petits groupes et en ce moment la fondation essaie désespérément de regrouper tout ça en transformant WMNigeria en fédération de tous les autres. Le sgros acteurs comme WMIgbo sont complètement contre, mais les petites assos tendent à le faire.
Est-ce que vous avez parlé de cette refonte des statuts à WikiFranca ? Si vous devenez une fédération, est-ce que vous pouvez adhérer à une fédération (WikiFranca) ? -> La Croix-Rouge est une fédération et adhère à France Générosités, donc normalement oui.

Est-ce qu'on ne peut pas écrire « les groupes locaux sont régis par l'annexe Groupes locaux » pour simplifier les discussions au niveau des statuts ? -> Si on devient une fédération, ça change nos statuts.

Ateliers en petits groupes

Préambule et objet

Notes : on n'a pas séparé objet et moyens dans cette liste, il faudra nettoyer plus tard. (On a aussi appliqué le principe de « il n'y a pas de mauvaise idée ».)

Qu'est-ce que la connaissance ?

La connaissance s'appuie sur la vérité : définir la vérité ?

L'asso nationale WMFR devrait faire un maximum de plaidoyer, ce n'est pas dans les statuts. Depuis le départ de Naphsica l'activité est en standby. On avait rencontré le DG du CNES, on a perdu cette activité. -> Lobbying, législatif ou auprès d'institutions publiques pour libérer du contenu pour les projets Wikimédia.

FSF : « public code public money » / pareil pour le culturel. Ce qui est créé avec l'argent des contribuables devrait être librement accessible & utilisable par les contribuables.

Label culture libre + baromètre science ouverte etc. -> c'est pas du tout mentionné

Rien dans nos statuts ne dit que les bénévoles participent à la connaissance libre, donc c'est dur de protéger les bénévoles attaqués

Une partie d'éducation populaire, esprit critique, vérifiabilité, EMI

Éducation à la technologie, lutte contre l'illectronisme

Gouvernance commune / communs numérique

Lissage des inégalités d'accès à l'information et à l'éducation

Le fait de pouvoir comprendre l'information, pas seulement y avoir accès : « les articles de maths sont incompréhensibles, est-ce que c'est de la connaissance libre ? »

Éduquer les gens à consommer et à contribuer

Logiciel libre

Francophonie et langues de France

Coopération internaitonale et trans-sectorielle. Wikimédia Europe, WikiFranca

Faire monter en compétence nos membres au sujet de la gouvernance des communs et du libre : au-delà de la contribution, comment on s'organise et comment on coopère. comprendre les enjeux de la fondation, de WMEU, de WikiFranca, etc.

Faire connaître les gouvernances alternatives, notamment les Communs numériques

Montrer une alternative saine aux GAFAM

Lutter contre la marchandisation d'Internet et de l'information

Microfi

Développer des outils techniques et technologiques pour soutenir la connnaissance libre, ex. Lingua Libre et outils de patrouille

Préciser ce qu'on n'est pas : hébergeurs et éditeurs des projets Wikimédia, on ne représente pas la communauté des projets mais ses intérêts. On n'a pas de responsabilité éditoriale.

Moyens :

Fonds Foliot : la numérisation est le premier moyen cité dans l'association, on n'a pas fait cette numérisation, soit on le fait pour de vrai, soit on l'enlève des moyens et on le donne aux services d'archive. -> On sait qu'on va la supprimer.

Création de partenariats : c'est l'avant-dernier, ça devrait être le premier

Assemblée générale

Démission d'un membre du bureau -> on réélit quelqu'un au CA suivant. Le bureau est élu entièrement à chaque renouvellement de CA. Il nous semble que pour la RUP, le CA est obligé de nommer son bureau (l'AG n'élit pas « un président », etc.).

L'AG est trop longue

Cette année ce sera de 9h30 à 12h30 et l'après-midi sera plus convivial avec des ateliers.
Le but c'est qu'on fasse toute la partie administrative, la présentation des rapports, etc. le matin et l'après-midi un atelier qui pourrait être, par exemple, un « forum des comités et groupes locaux » avec des stands. L'idée : un moment où on se retrouve, pas 8 heures à écouter des gens lire des rapports assis sur une chaise :) Ça ferait mieux connaître la gouvernance, les actions, l'association.

Voter après l'AG plutôt qu'avant l'AG

Pas de consensus sur le fait de laisser les votes ouverts 8 jours après l'AG. Il y a trop de risques, les articles de presse peuvent sortir dans les 2 jours qui suivent les discussions de l'AG en se basant sur les points de friction qu'il y a eus pendant l'AG. C'est plus facile d'influencer les gens dans ce contexte
Risque d'oublier de voter parce qu'il n'y a pas de « deadline » claire. Il y aura un temps de discussion avec des infos puis le vote.
- On obtient le quorum avec le vote d'avant l'AG parce qu'il y a cette deadline.
Si on fait AG puis vote, pour le premier CA on fait 2 fois le trajet si on n'est pas à Paris et qu'on est élus.

Pour l'AG entièrement en ligne

Thierry : question de la participation à l'AG. C'est pas facile à suivre en ligne, faudrait investir pour un format hybride qui fonctionne ou trouver un moyen de faire venir plus de monde à l'AG. On avait essayé les AG décentralisées. l'asso pourrait défrayer (en partie ?) des gnes de chaque ville / groupe local, que la personne présente fasse le cmopte-rendu de l'AG au groupe local.
Cédric : vu qu'on a besoin d'un quorum en présentiel, on s'est posé la question d'avoir 100 bourses pour l'AG pour mobiliser les gens à venir.
Le délai pour proposer une question à l'AG (il faut 10% des membres pour ajouter une proposition à l'odj) : aujourd'hui ça coïncide avec l'envoi de l'ordre du jour. Il faut changer ça.
Si quelqu'un se présente au dernier moment pour le CGCI, et que les gens ont déjà voté en ligne, on ne peut pas les révoquer.

Vote en présentiel :

C'est un bon dispositif pour voter avant d'oublier / de dernière minute quand on a oublié