Droit de reproduction

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Pour les règles concernant Meta, voir Meta:Copyrights
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Actuellement, les problèmes législatifs concernant les droits d'auteur dans Wikipédia devraient être discutés en profondeur, avant de commencer n'importe quel projet majeur comme un robot de droits d'auteur.

Ce fichier concerne les questions de base du droit de copie en lui même, soumis aux lois générales et aux autres lois nationales applicables à wikipédia, par exemple celles des USA.

Bases

La Foundation Wikimedia a mis en avant plusieurs principes que chaque projet doit suivre:

  • Seulemnt si contenu libre, tout texte est sous double licence à la fois la Creative Commons Attribution Share-Alike license et la GNU Free Documentation License (avec quelques exceptions comme Wikinews qui utilise une licence Creative Commons Attribution).
  • Toutes les images doivent être soit libres d'accès (domaine public, GFDL, CC et similaire) ou bien, si une règlementation locale l'autorise, chargées apès une demande amiable, voir ci-dessous.
    • Tous les fichiers média doivent être accompagnés d'une information sur leur licence et sur leur origine afin de permettre de les vérifier.
    • Tout contenu non libre doit avoir une notice détaillée pour son utilisation.
  • Fournir des liens externes vers du matériel en violation des droits d'auteur est désapprouvé par le ministère de la propriété intellectuelle v. Utah Lighthouse

Usage à discrétion

La paranoïa du droit d'auteur

Le concept de la paranoïa du droit d'auteur, c'est à dire des utilisateurs réagissant par excès sur quelquefois des "faux-problèmes" concernant le droit d'auteur et la violation du droit d'auteur, est un problème dans certains cas.

Droits moraux

Les droits moraux sont un sous ensemble des licences CC 3.0, autorisés sur Commons.

Non-acceptation de la règle du plus court terme

Parce que la loi des Etats Unis ne reconnait pas la "règle du plus court terme", le contenu significatif qui devrait être dans le domaine public aux Etats Unis (et qui l'est dans le pays d'origine), doit être jugé en parallèle des règles compliquées des Etats Unis concernant le domaine public, et peut poteniellement ne pas être utilisable dans les projets Wikimédia.

Demandes de réparation et assimilés

Pour autant qu'ils soient applicables, les problèmes plus spécifiques relatifs à Wikipedia devraient être signalés dans

Voir aussi