Conditions d’utilisation/Creative Commons 4.0/Diff

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À part les changements ci-dessous, les Conditions d'utilisation ne changeront pas.

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a. Texte dont vous détenez les droits d’auteur : lorsque vous publiez du texte dont vous détenez les droits d’auteur, vous acceptez de la placer sous les deux licences :
  1. « Creative Commons Attribution-ShareAlike 3.0 Unported License (“CC BY-SA”) » ; et
  2. « GNU Free Documentation License (“GFDL”) » (non versionnée, sans section invariante, ni texte initial de couverture, ni texte de fin de couverture).

(Les réutilisateurs peuvent satisfaire à l’une ou l’autre des licences ou aux deux.)

a. Texte dont vous détenez les droits d’auteur : lorsque vous publiez du texte dont vous détenez les droits d’auteur, vous acceptez de la placer sous les deux licences :
  1. « Creative Commons Attribution-ShareAlike 4.0 International License (“CC BY-SA 4.0”) » ; et
  2. « GNU Free Documentation License (“GFDL”) » (non versionnée, sans section invariante, ni texte initial de couverture, ni texte de fin de couverture).

(Les réutilisateurs peuvent satisfaire à l’une ou l’autre des licences ou aux deux.)

La seule exception est lorsque l’édition ou le caractère du Projet nécessite une licence différente. Dans ce cas, vous consentez à accorder une licence pour tous les textes que vous fournissez dans le cadre de ladite licence. Par exemple, au moment de la publication des présentes Conditions d’utilisation, l’édition anglophone de Wikinews demande que tous les contenus textuels soient publiés au moins sous la « Licence générique Creative Commons Attribution 2.5 (CC BY 2.5) » mais ne demande pas de fournir une deuxième licence avec la « GFDL ».

Veuillez noter que les conditions de ces licences autorisent effectivement des utilisations commerciales de vos contributions, tant que de telles utilisations se conforment avec ces conditions.

La seule exception est lorsque l’édition ou le caractère du Projet nécessite une licence différente. Dans ce cas, vous consentez à accorder une licence pour tous les textes que vous fournissez dans le cadre de ladite licence.

Veuillez noter que les conditions de ces licences autorisent effectivement des utilisations commerciales de vos contributions, tant que de telles utilisations se conforment avec ces conditions.

Si vous êtes titulaire de droits sui generis sur des bases de données couverts par « CC BY-SA 4.0 », vous devez y renoncer. Cela signifie par exemple que les informations que vous apportez dans les projets peuvent être réutilisées gratuitement sans attribution.

c. Texte importé : vous pouvez importer un texte que vous avez trouvé ailleurs ou que vous avez coécrit avec d’autres, mais dans ce cas vous garantissez que le texte est disponible conformément à des conditions compatibles avec la licence « CC BY-SA 3.0 » (ou, tel qu’indiqué plus haut, à une autre licence lorsque celle-ci est exceptionnellement requise par l’édition du Projet ou son caractère) (« CC BY-SA »). Tout contenu disponible uniquement sous licence « GFDL » est interdit. c. Texte importé : vous pouvez importer un texte que vous avez trouvé ailleurs ou que vous avez coécrit avec d’autres, mais dans ce cas vous garantissez que le texte est disponible conformément à des conditions compatibles avec la licence « CC BY-SA » (ou, tel qu’indiqué plus haut, à une autre licence lorsque celle-ci est exceptionnellement requise par l’édition du Projet ou son caractère). Voyez la liste des licences Creative Commons compatibles. Vous ne pouvez pas importer du contenu publié uniquement sous « GFDL ».
h. Modifications ou additions à des informations réutilisées : lorsque vous modifiez ou faites des ajouts à un texte que vous avez obtenu sur un site Web de Projet, vous consentez à placer le contenu modifié ou ajouté sous une licence « CC BY-SA 3.0 » ou d’une version plus récente (ou, tel qu’indiqué plus haut, sous une autre licence lorsque l’édition ou le caractère d’un Projet spécifique l’exige). h. Modifications ou additions à des informations réutilisées : lorsque vous modifiez ou faites des ajouts à un texte que vous avez obtenu sur un site Web de Projet, vous consentez à placer le contenu modifié ou ajouté sous une licence « CC BY-SA 4.0 » ou d’une version plus récente (ou, tel qu’indiqué plus haut, sous une autre licence lorsque l’édition ou le caractère d’un Projet spécifique l’exige).